L'Europe et la culture

L'Union Européenne ne doit pas représenter un danger pour la diversité culturelle de l'Europe. Bien au contraire, pour résister à la tendance mondiale à l'uniformisation, l'Europe propose le pluralisme culturel; chaquen peuple, avec sa propre culture et son identité y est respecté. Les patrimoines nationaux participent à la création du patrimoine culturel européen.

L'action culturelle européene se concentre sup plusieurs objectifs:

promotion de la culture européene et l'histoire des peuple européens,

conservation et sauvegarde des patrimoines architecturax,

défense des écganges culturels au plan international,

soutien à la création culturelle, artistique et littéraire,

contrôle des esportations d'oeuvres d'art.

"Il n'y a pas de culture sans liberté d'expression"

"Le traité de Maastricht inaugure une politique européenne de la culture destinée à l'épanouissement des cultures des Etats membres dans le respect de leur diversité nationale et régionale, tout en mettant en évidence l'héritage culturel commun."

"Une politique aux dimensions encore limitées:

Le traité circonscrit l'action culturelle de l'Union à quatre thèmes:

L'amélioration de la connaissance et de la diffusion de la culture et de l'histoire des peuples européens;

La conservation et la sauvegarde du patriomoine culturel d'importance européenne;

Les échanges culturels non comerciaux;

La création artistique et littéraire, y compris dans le secteur de l'audiovisuel.

Les moyens que l'Union peut mettre en oeuvre consistent uniquement en des actions d'encouragement que le Conseil de ministres ne peut adopter qu'à l'unanimité."

Culture et marché intérieur: la libre cisculation des oeuvres d'art depuis le 1er avril 1993, les exportations de certains biens culturels européens- en particulier les produits de fouilles archéologiques et le mobilier provennat du démembrement de monuments archéologiques, historiques ou religieux- à destination des pays tiers, sont soumises à un régime d'autorisation sous forme de licence d'exportation, qui peut être refusée si les biens sont assimiles à des trésors nationaux, tels que définis dans la législation nationale de chaque Etat membre."

La télévision sans frontières

"Dans un secteur longtemps dominé par les monopoles nationaux, l'ouverture des frontières place l'Europe devant un triple défi: technique, industriel et culturel."

"La television de l'avenir sera numérique et interactive, un seul cable transportera plus de 500 chaines. L'Union Européenne doit aussi relever un défi culturel: actuelement, 70% des émissions diffusées sur les écrans européens proviennent des Etats- Unis et du Japon. Enfin, dans un contexte de mondialisation, l'industrie audio- visuelle doit rester compétitive et créer des emplois."

"Depuis 1991, la directive européenne <Télévision sans frontières> permet la libre circulation des émissions télévisées dans la Communauté. À cette fin, elle fixe des règles à respecter en matière de publicité(15% maximum de temps d'antenne qoutidien), de parrainage et de protection de la jeunesse, et interdit la publicité pour le tabac. Les créateurs et les milieux audio- visuels européens sont très attachés au maintien de quotas télévisuels, au nom de la sauvegarde de la culture européenne. Cependant, le nombreux Etats membres souhaitent la disparition progressive des quotas au profit d'autre mesures d'encouragement."